Mentions légales
Dernière mise à jour : 05/04/2026
1. Éditeur du site
Le présent site License Avenue est édité par :
Nom commercial : KEYBOARDED
Entrepreneur individuel : Clément Simon
Forme juridique : Entrepreneur individuel – Micro-entreprise
Adresse : 18 rue Raoul Dufy, 11000 Carcassonne, France
Téléphone : 06 32 47 37 90
Email : contact@licenseavenue.com
SIREN : 794 771 063
SIRET : 794 771 063 00029
Inscription : Registre national des entreprises (RNE)
Code APE : 6202A – Conseil en systèmes et logiciels informatiques
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Clément Simon
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS SE
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur
Allemagne
Téléphone : 0970 808 911
4. Contact
Pour toute demande, vous pouvez contacter l’éditeur du site à l’adresse suivante :
KEYBOARDED / Clément Simon
18 rue Raoul Dufy, 11000 Carcassonne, France
Téléphone : 06 32 47 37 90
Email : contact@licenseavenue.com
5. Activité
License Avenue est un site de vente en ligne de produits numériques, notamment de licences logicielles, clés d’activation, abonnements logiciels et produits digitaux associés.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, visuels, graphismes, logos, icônes, éléments d’interface, structure, mise en page et contenus, est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, extraction ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les marques, noms de logiciels, noms d’éditeurs, logos et signes distinctifs de tiers figurant sur le site restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Ils sont utilisés uniquement à des fins d’identification, d’information ou de compatibilité.
7. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes, indisponibilités temporaires, erreurs d’affichage ou défauts de mise à jour.
L’accès au site peut être suspendu, interrompu ou limité à tout moment pour des raisons techniques, de maintenance, de sécurité ou de mise à jour.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques.
9. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées dans le cadre de la gestion des commandes, de la relation client, du support, de la prévention de la fraude et du respect des obligations légales.
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité du site.
10. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires à des fins de fonctionnement, de mesure d’audience, d’amélioration de l’expérience utilisateur et de sécurité.
Pour en savoir plus, l’utilisateur est invité à consulter la politique de cookies du site.
11. Médiation de la consommation
En cas de litige, le client doit d’abord contacter l’éditeur afin de rechercher une solution amiable.
À défaut d’accord amiable, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation suivant :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris, France
Site web : www.cm2c.net
Email : declarer-un-litige@cm2c.net
12. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes seront celles désignées par les règles de droit applicables.